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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORFEVRERIE D'ANJOU
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A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710
L'ORFEVRERIE D'ANJOU, SAS

Numéro de dépôt :
3363132
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025
A L\'ORFEVRERIE D\'ANJOU 1710 de L\'ORFEVRERIE D\'ANJOU

Présentation de la marque A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710

Déposée le 31 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORFEVRERIE D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORFEVRERIE D'ANJOU domicilié(e) 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ORFEVRERIE D'ANJOU, M. Bachot Olivier domicilié(e) 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49100 - ANGERS - France.

La marque A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A L'ORFEVRERIE D'ANJOU 1710 arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

L'ORFEVRERIE D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : OA PARALLAX , L'ORFEVRERIE D'ANJOU , LES ETAINS D'ANJOU


L'ORFEVRERIE D'ANJOU, SAS - 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49100 - ANGERS - France


L'ORFEVRERIE D'ANJOU, M. Bachot Olivier - 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49100 - ANGERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587817 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27

Etains et objets en étains (fermeture et habillage bouteilles et flacons). Vaisselles et récipients en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux. Sceaux et vasques à champagne.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.